Le processus d'achat au Costa Rica ressemble à celui du Canada sur certains points, mais diffère sur d'autres qui prennent souvent les acheteurs canadiens par surprise, en particulier le rôle central du notario et le fait que la résidence n'est absolument pas requise pour acheter. Voici les huit étapes concrètes, dans l'ordre où elles se déroulent réellement.
Étape 1 : Définir le Budget et l'Objectif
Avant même de regarder des propriétés, il vaut la peine de clarifier si l'objectif est une résidence à temps plein, une résidence saisonnière, ou un investissement locatif, puisque chaque scénario oriente différemment le choix du quartier et du type de propriété.
Étape 2 : La Recherche et la Présélection
C'est ici qu'un agent qui connaît vraiment le secteur fait une différence concrète, en particulier pour un acheteur qui ne peut pas visiter facilement plusieurs fois. Je travaille avec mes clients canadiens pour bâtir une liste restreinte avant même leur voyage, souvent par appel vidéo.
Étape 3 : La Visite et l'Offre
Une fois sur place, ou à distance dans certains cas, l'offre se fait généralement par écrit, souvent accompagnée d'un dépôt de bonne foi remis en fidéicommis, pas directement au vendeur.
Étape 4 : La Diligence Raisonnable
C'est l'étape où votre propre avocat, distinct du notario, vérifie le titre de propriété au registre national, confirme l'absence de zone maritime terrestre problématique, et s'assure qu'il n'y a aucun privilège ou litige sur la propriété.
Étape 5 : Le Contrat de Vente
Le contrat précise le prix, les conditions, l'échéancier et ce qui arrive au dépôt si l'une des parties se retire. C'est un document sérieux, pas une simple formalité.
Étape 6 : Le Financement, Si Applicable
Un acheteur canadien peut financer son achat par une banque privée costaricienne ou par financement du vendeur, mais rarement par une banque canadienne directement, puisque la propriété se trouve hors de sa juridiction habituelle.
Étape 7 : La Clôture Chez le Notario
Le notario public, un avocat costaricien avec des pouvoirs notariaux, rédige l'acte de vente (l'escritura) et l'enregistre au registre national. C'est l'équivalent le plus proche d'un notaire québécois dans une transaction immobilière, mais avec un rôle encore plus central dans le système costaricien.
Étape 8 : Après la Clôture
Une fois la propriété enregistrée à votre nom, prévoyez l'inscription aux services publics, le paiement de la taxe foncière annuelle (environ 0,25 % de la valeur enregistrée), et si la valeur de construction dépasse environ 315 000 $, l'inscription à la taxe de luxe annuelle.
Questions Fréquentes
Un Canadien peut-il acheter une propriété au Costa Rica?
Oui. Le Costa Rica accorde aux étrangers les mêmes droits de propriété qu'aux citoyens costariciens, sans exiger la résidence. Un Canadien peut acheter une propriété titrée en son nom personnel ou par l'entremise d'une société costaricienne.
Combien de temps prend l'achat d'une propriété au Costa Rica?
Un achat comptant simple peut se conclure en 30 à 60 jours une fois l'offre acceptée. Un achat avec financement prend généralement plus long, souvent de 60 à 90 jours, en raison des délais d'approbation du prêteur.
Ai-je besoin d'un avocat pour acheter une propriété au Costa Rica?
Oui, et c'est non négociable dans la pratique. Le notario public, un avocat costaricien avec des pouvoirs notariaux, rédige et enregistre l'acte de vente. Un acheteur canadien devrait aussi avoir son propre avocat pour la diligence raisonnable, indépendant du notario qui gère la transaction.
